Marque expirée - Marque en non vigueur

Terres de Vénus
BOUÉ Jean-Charles

Numéro de dépôt :
3399419
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2015
Terres de Vénus de BOUÉ Jean-Charles

Présentation de la marque Terres de Vénus

Déposée le 12 décembre 2005 par BOUÉ Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terres de Vénus »

Le déposant est BOUÉ Jean-Charles domicilié(e) “ La finca ”,64450 VIVEN - 64450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUÉ Jean-Charles domicilié(e) “ La Finca ”,64450 VIVEN - 64450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres de Vénus est expirée depuis le 12 décembre 2015.

BOUÉ Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes : PATA de TORO


BOUÉ Jean-Charles - “ La finca ”,64450 VIVEN - 64450 - France


BOUÉ Jean-Charles - “ La Finca ”,64450 VIVEN - 64450 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Conserves d'oie et canard, de fruits et confitures.Boissons alcooliques issues de raisins de vignes sauvages (à l'exception des vins).Services d'agriculture, de pépiniéristes et d'épandage d'engrais et autres produits destinés à l'agriculture.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.